Ces dernières années, le marché des cannabinoïdes a connu un essor mondial, faisant exploser les économies et offrant aux gens une alternative plus sûre à leurs maux. En 2021, le marché mondial du CBD représentait une valeur de 5,2 milliards d'euros. Ce chiffre ne fera qu'augmenter, avec une valeur de marché estimée à 47 milliards d'euros d'ici 2028.
Rien qu'en Europe, la valeur totale du marché était de 1,9 milliard d'euros en 2020, avec un taux de croissance annuel de 18,5 %. Grâce à cet essor économique massif, l'Europe est en passe de détrôner les États-Unis en tant que plus grand marché du CBD au monde.
Bien que le marché soit en pleine expansion, il existe encore des réglementations strictes à respecter en Europe. L'Europe compte 44 pays, et il n'est donc pas possible de les réglementer tous avec un seul ensemble de règles. Dans cet article, nous nous concentrerons sur l'Union européenne et le Royaume-Uni.
Le CBD est-il légal dans l'UE et au Royaume-Uni ?
L'Europe considère toujours le cannabis à forte teneur en THC comme un stupéfiant. Le CBD étant un extrait de cannabis, la législation est stricte. Dans l'Union européenne, il est légal de cultiver et de vendre des produits à base de chanvre contenant du CBD, mais le taux de THC doit être inférieur à 0,3 %. Il s'agit d'un changement bienvenu par rapport à la limite précédente de 0,2 %, qui existe toujours au Royaume-Uni.
La plupart des États membres de l'UE autorisent la culture et la vente de CBD et de chanvre, mais les lois varient d'un pays à l'autre. Certains autorisent les huiles de CBD et les produits de vapotage, d'autres non. Vous ne voulez pas vous retrouver du mauvais côté de la loi. Achetez toujours auprès d'un vendeur agréé qui respecte la limite de 0,3 % de THC.
27 pays font partie de l'Union européenne, il est donc utile de savoir exactement à quoi s'en tenir. Consultez le tableau ci-dessous pour mieux comprendre les limites en vigueur dans l'UE et au Royaume-Uni.
Nouvel amendement du CBD en tant que "novel food"
L'Autorité européenne de sécurité des aliments a annoncé que ses scientifiques n'étaient pas en mesure d'établir la sécurité du CBD en tant que nouvel aliment. Par conséquent, la classification "novel food" est désormais en suspens. Avant que vous ne paniquiez, cela ne signifie pas que le CBD est illégal, mais plutôt qu'il doit faire l'objet d'une classification différente. Il se peut que vous ayez quelques difficultés à vous procurer des produits tels que des huiles de CBD et des produits comestibles, mais pour l'essentiel, le CBD reste légal.
Statut juridique du CBD dans l'Union européenne et au Royaume-Uni
Selon la législation européenne, on entend par "chanvre" toute plante de cannabis contenant moins de 0,2 % de THC ; au-delà, il s'agit de marijuana. En raison de ses propriétés psychoactives, le THC présent dans la marijuana reste illégal. Il est difficile de dire quand cela pourrait changer. Heureusement, chaque membre de l'Union européenne a des lois légèrement différentes sur le CBD.
Autriche
En 2018, des changements dans la loi ont interdit le CBD en tant qu'aliment ou médicament. Les niveaux de THC inférieurs à 0,3 % dans les fleurs, les extraits et le haschisch sont légaux.
Belgique
Tous les edibles et huiles de CBD sont illégaux à moins d'avoir une prescription médicale. Les produits contenant moins de 0,2 % de THC sont désormais considérés comme des produits du tabac.
Bulgarie
La culture du chanvre est légale à condition de disposer d'une licence délivrée par le gouvernement. Les produits à base de CBD ne peuvent contenir plus de 0,3 % de THC.
Croatie
La possession, la culture et l'utilisation de cannabis à faible teneur en THC (moins de 0,2 %) sont légales. Il doit provenir de chanvre industriel.
République de Chypre
Le CBD est légal tant que la concentration en THC ne dépasse pas 0,2 %. L'huile de CBD est également légale à condition qu'elle provienne de chanvre industriel.
République tchèque
La loi tchèque stipule que le chanvre est une plante de cannabis dont la teneur en THC est inférieure à 0,3 % en poids sec. Les particuliers peuvent cultiver du chanvre sur une surface de 100 m2 sans intervention du gouvernement.
Danemark
La réglementation du CBD est complexe, plusieurs organismes de réglementation appliquant des restrictions. Celles-ci incombent aux entreprises et aux producteurs. Vous pouvez acheter du CBD avec une concentration de 0,2 % de THC.
Estonie
Les produits à base de CBD ne peuvent être commercialisés en tant qu'aliments ou compléments alimentaires. Le CBD n'est pas considéré comme une substance psychotrope, il est donc légal. La teneur en THC est limitée à 0,2 %.
Finlande
Plusieurs réglementations nationales et européennes régissent le CBD en Finlande. Chaque produit est soumis à une réglementation lors de sa mise sur le marché et doit respecter une limite de 0,2 % de THC.
France
Le CBD ne peut être vendu que sous forme d'isolat de CBD ne contenant pas de THC. La culture du chanvre contenant moins de 0,2 % de THC est légale.
Allemagne
Les produits contenant moins de 0,2 % de THC sont en vente libre. Toutefois, ils ne peuvent pas faire la publicité de leurs effets sur la santé. Le CBD médical est disponible sur ordonnance.
Grèce
La culture du chanvre industriel est totalement légale. L'huile et les produits à base de CBD sont disponibles pour autant qu'ils contiennent moins de 0,2 % de THC.
Hongrie
Le cannabis contenant moins de 0,2 % de THC est considéré comme du chanvre. Son utilisation, sa vente et son achat sont légaux.
Irlande
Les produits à base de CBD doivent provenir d'extraits de chanvre et contenir moins de 0,2 % de THC.
Italie
L'Italie est plus clémente que les autres pays, puisqu'elle autorise des taux de THC allant jusqu'à 0,6 % dans les produits à base de CBD. L'achat et la vente sont légaux, mais la culture est interdite.
Lettonie
Le CBD ne peut être vendu en tant que produit alimentaire ou médical, mais plutôt en tant que "souvenir". La production de chanvre dont le taux de THC est inférieur à 0,2 % est légale.
Lituanie
Le CBD est disponible auprès de fournisseurs agréés, mais il doit être cultivé pour l'alimentation ou les fibres. L'usage médical du CBD est également autorisé avec des concentrations de 0,2 % de THC.
Luxembourg
Le Luxembourg est entré dans l'histoire en 2019, devenant le premier pays à légaliser la possession et la consommation de cannabis récréatif. Les adultes de plus de 18 ans peuvent légalement acheter de la marijuana, et les produits à base de CBD sont en vente libre tant qu'ils contiennent moins de 0,3 % de THC.
Malte
Bien qu'une ordonnance médicale soit nécessaire pour acheter du CBD, de nombreux magasins le vendent en libre-service. Ce n'est pas tout à fait légal, mais les autorités ferment les yeux sur ces pratiques.
Pays-Bas
Aux Pays-Bas, le CBD est soumis à une réglementation stricte. L'huile de vapotage au CBD est illégale et le taux de THC ne peut excéder 0,05 %. La marijuana est légale pour un usage récréatif.
Pologne
Le CBD doit provenir de chanvre industriel dont le taux de THC est inférieur à 0,2 %. La Pologne possède l'un des marchés de chanvre et de produits à base de CBD les plus prospères d'Europe.
Portugal
Le CBD est considéré comme un médicament. Il n'est disponible qu'en pharmacie, sur présentation d'une ordonnance médicale non rechargeable. Cela ne s'applique qu'au CBD contenant 0,2 % de THC. Le cannabis sans THC est en vente libre.
Roumanie
Le chanvre peut être cultivé à condition de respecter les réglementations de l'Union européenne. Le CBD dont la concentration est inférieure à 0,2 % est tout à fait légal.
Slovaquie
Le CBD est toujours considéré comme une substance contrôlée, de sorte que seul le ministère de la santé peut approuver sa vente. Il ne peut être cultivé ou vendu par un particulier.
Slovénie
L'huile de CBD et ses dérivés sont totalement légaux tant que le taux de THC est inférieur à 0,3 %. La teneur en THC des plantes de chanvre sèches est limitée à 0,3 %.
Espagne
La consommation commerciale de CBD est illégale en Espagne, mais il peut être vendu comme cosmétique pour les soins de la peau. Pour un usage médical, il est possible de se procurer du CBD contenant moins de 0,2 % de THC.
Suède
L'Agence médicale suédoise considère le CBD comme un composé illégal car il provient du cannabis. Toute quantité de THC est interdite en Suède.
Royaume-Uni
Tant qu'il contient moins de 0,2 % de THC et qu'il provient d'un distributeur agréé, le CBD est totalement légal. Les marques de CBD ne peuvent pas faire d'allégations médicales. Le chanvre peut également être cultivé au Royaume-Uni.
Où acheter du CBD dans l'UE et au Royaume-Uni ?
Avec l'expansion massive du marché du CBD ces dernières années, de nombreux détaillants indépendants ont commencé à apparaître. Il existe aujourd'hui des milliers de boutiques en ligne proposant une vaste sélection de produits à base de CBD. Pour n'en citer que quelques-uns : Les huiles de CBD, les pilules et les pommades pour les soins de la peau. Ces produits sont parfaits si vous recherchez l'anonymat ou si vous ne voulez pas sortir de chez vous.
L'achat de CBD dépend également de votre région. Certaines pharmacies peuvent le vendre s'il s'agit d'un produit médical. Les fumeries de CBD sont également devenues populaires et constituent un excellent moyen de rencontrer des personnes partageant les mêmes idées et d'obtenir de bons conseils sur le CBD.
Si le CBD n'est pas totalement légal dans votre région, il est probable que la législation ne tardera pas à s'ouvrir. La recherche sur le CBD n'en est qu'à ses débuts, et dès que la science jugera son utilisation sûre, les gouvernements feront de même.
Le marché du CBD est énorme, que ce soit pour la culture, la vente ou l'utilisation. L'Allemagne et le Royaume-Uni donnent le ton, et de nombreux autres pays leur emboîtent le pas. Bientôt, tout le monde pourra tirer profit du cannabis et de ses dérivés.
